Déposée le 17 février 2012 par la Société Anonyme (SA) RICHEL SERRES DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SHELTERALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RICHEL SERRES DE FRANCE domicilié(e) Quartier de la Gare - 13810 - EYGALIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 012 245 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) Technopôle Atalante, 16B rue de Jouanet, BP90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.
La marque SHELTERALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RICHEL SERRES DE FRANCE, Société Anonyme - Quartier de la Gare - 13810 - EYGALIERES - France - SIREN 950012245
Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI - Technopôle Atalante, 16B rue de Jouanet, BP90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Errata de l'enregistrement - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Inscription le 21 janvier 2015 - Changement de dénomination n°641094 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-21
Charpentes métalliques ; châssis métalliques [constructions] ; armatures métalliques pour la construction ; constructions transportables métalliques et constructions métalliques ; volières (constructions) métalliques ; silos métalliques ; constructions métalliques destinées au stockage des grains ou aliments pour bétail ; constructions métalliques destinées au stockage des cultures ; constructions métalliques destinées à l'élevage des animaux ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; amarre métallique pour construction métalliques ; toiles métalliques ; tissus métalliques ; vis métalliques ; tubes métalliques ; tôles ; tuyaux métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ;
Charpentes non métalliques ; châssis non métalliques [constructions] ; armatures non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques et constructions non métalliques ; verre [isolant] construction ; volières (constructions) non métalliques ; silos non métalliques ; constructions non métalliques destinées au stockage des grains ou aliments pour bétail ; constructions non métalliques destinées au stockage des cultures ; étables ; constructions non métalliques destinées à l'élevage des animaux ; matériaux de construction non métalliques ; amarre non métallique pour construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; tuyaux flexibles non métalliques ;
Services de montage, d'installation et de réparation de silos métalliques ou non métalliques, de constructions métalliques ou non métalliques destinées au stockage des grains, des aliments pour bétail, des cultures ; services de montage, d'installation et de réparation d'étables et de constructions métalliques ou non métalliques destinées à l'élevage des animaux ; services de montage, d'installation et de réparation de charpentes et d'armatures pour la construction métalliques ou non métalliques ; services de montage, d'installation et de réparation de constructions transportables métalliques ou non métalliques et de constructions métalliques ou non métalliques ; Information en matière de montage, d'installation et de réparation.
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